GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTCOLMAR HABITATACQUISITION AMÉLIORATION DE 4 LOGEMENTS À COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
47 résultats pour la valeur "09/09/2016" du filtre Date de séance
TRANSPORTS PUBLICSHOMOLOGATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DES LIGNES REGULIERES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIERLAPOUTROIE - RD 415
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DE LA DOTATION DE L'ANNÉE 2016 DU FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLU ARRETE LE 27 JUIN 2016 DE LA VILLE DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU PETR POUR LE SCOT DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE MARCEL PAGNOL A WITTENHEIMRENOUVELLEMENT DU VEHICULE AFFECTE A LA TELERESTAURATION ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNTO.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE RÉHABILITATION DE 24 LOGEMENTS À GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCORD AU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU LAC BLANCPOUR LA REALISATION D'UN EMPRUNT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE POUR LE SCOT RHIN - VIGNOBLE - GRAND BALLON
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté n° 2014-0038 di 30.10.2014 portant nomination des membres du Comité Départemental des Retraités et personnes âgées du Haut-Rhin (C.O.D.E.R.P.A.)
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/09/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin